En vigueur : 6 D\u00e9cembre 2020<\/p>\n
Vos achats avec Marois Masso<\/p>\n
La pr\u00e9sente entente de carte Marois Masso (l\u2019\u00ab entente \u00bb) est conclue entre vous et Marois Masso (\u00ab nous \u00bb) et d\u00e9crit les modalit\u00e9s et conditions qui s\u2019appliquent \u00e0 vos achats, incluant votre carte cadeau, votre certificat cadeau de Marois Masso, et autre. En achetant, en approvisionnant ou en utilisant un de nos produits, vous acceptez ces modalit\u00e9s. <\/p>\n
La pr\u00e9sente entente inclut une disposition relative \u00e0 l\u2019arbitrage qui r\u00e9git tout diff\u00e9rend entre vous et nous. \u00c0 moins que vous ne vous pr\u00e9valiez de l\u2019option de retrait \u00e9nonc\u00e9e ci-apr\u00e8s, cette disposition aura pour effet :<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Vous devriez traiter votre carte comme de l\u2019argent comptant et vous abstenir de divulguer \u00e0 quiconque l\u2019information relative \u00e0 votre carte. Si vous vous faites voler ou si vous perdez votre carte ou l\u2019information s\u2019y rapportant, quiconque entrera en possession de la carte ou de l\u2019information pourra utiliser votre carte. <\/p>\n Vous \u00eates responsable de toutes les transactions associ\u00e9es \u00e0 votre carte, incluant les transactions non autoris\u00e9es. Cependant, si votre carte est perdue, vol\u00e9e ou d\u00e9truite, vous pourrez obtenir une carte de remplacement. Votre solde sera transf\u00e9r\u00e9 sur la nouvelle carte, mais uniquement si vous aviez enregistr\u00e9 la carte. <\/p>\n Si votre carte enregistr\u00e9e est perdue, vol\u00e9e ou endommag\u00e9e, vous devez nous contacter imm\u00e9diatement. Le solde de votre carte enregistr\u00e9e n\u2019est prot\u00e9g\u00e9 qu\u2019\u00e0 partir du moment o\u00f9 vous nous avisez que vous avez perdu votre carte. Nous g\u00e8lerons le solde de votre carte au moment o\u00f9 vous nous avisez et verserons ce solde sur une carte de remplacement. <\/p>\n Modifications \u00e0 la pr\u00e9sente entente<\/strong>Nous pouvons en tout temps modifier les modalit\u00e9s de la pr\u00e9sente entente, y compris les droits ou obligations de l\u2019une ou l\u2019autre des parties, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Nous afficherons l\u2019entente modifi\u00e9e sur notre site Web, et pendant une p\u00e9riode de trente (30) jours apr\u00e8s la parution de l\u2019entente modifi\u00e9e, nous afficherons sur notre site Web un avis indiquant que les modalit\u00e9s de la pr\u00e9sente entente ont chang\u00e9. Conform\u00e9ment aux lois en vigueur, tout changement, tout ajout ou toute suppression entrera en vigueur lorsque l\u2019entente modifi\u00e9e aura \u00e9t\u00e9 affich\u00e9e sur notre site Web. Sauf avis contraire de notre part, le changement, l\u2019ajout ou la suppression s\u2019appliquera \u00e0 vos cartes existantes ou futures. Vous \u00eates r\u00e9put\u00e9(e) accepter les changements, ajouts ou suppressions si (1) vous ne signifiez pas votre refus par \u00e9crit dans les 20 jours suivant la date de notre avis ou dans tout d\u00e9lai pr\u00e9cis\u00e9 dans l\u2019avis ou (2) vous utilisez votre carte apr\u00e8s ladite p\u00e9riode d\u2019avis. Si vous nous avisez que vous n\u2019acceptez pas les changements, ajouts ou suppressions, votre carte sera annul\u00e9e et nous vous rembourserons le solde qu\u2019elle contiendra. <\/p>\n <\/p>\n Annulation de la pr\u00e9sente entente<\/strong>Nous pouvons suspendre la pr\u00e9sente entente ou y mettre fin, et r\u00e9voquer ou limiter tous les droits et privil\u00e8ges qui vous sont consentis en tout temps, sans pr\u00e9avis ou responsabilit\u00e9 de notre part. La cessation de l\u2019entente peut \u00eatre le r\u00e9sultat d\u2019une utilisation frauduleuse ou non autoris\u00e9e de la carte de votre part, y compris le d\u00e9faut de fournir des renseignements valides. Par exemple, un transfert de soldes entre diff\u00e9rentes cartes ayant pour seul but de r\u00e9cup\u00e9rer de l\u2019argent constitue une utilisation non autoris\u00e9e de la carte, et nous annulerons toute carte ainsi utilis\u00e9e et conserverons tout solde qui y est associ\u00e9 si nous jugeons que cela est indiqu\u00e9 pour limiter nos pertes. Si nous mettons fin \u00e0 la pr\u00e9sente entente sans motif valable, nous vous rembourserons le solde de votre carte ou vous consentirons un cr\u00e9dit en ligne \u00e9quivalent au solde de votre carte, moins tout montant que vous nous devez. <\/p>\n <\/p>\n Arbitrage <\/u><\/strong>Veuillez lire attentivement cette section. Elle traite de droits que vous pourriez avoir et pr\u00e9voit des d\u00e9marches pour r\u00e9gler la plupart des diff\u00e9rends par le biais de l\u2019arbitrage plut\u00f4t que par un proc\u00e8s ou un recours collectif. L\u2019arbitrage est une d\u00e9marche plus informelle qu\u2019une poursuite devant un tribunal. Il fait appel \u00e0 un arbitre neutre plut\u00f4t qu\u2019\u00e0 un juge ou un jury, et l\u2019interrogatoire pr\u00e9alable est plus limit\u00e9. L\u2019arbitrage est final et sans appel et ne peut faire l\u2019objet que d\u2019une r\u00e9vision tr\u00e8s limit\u00e9e par un tribunal. Les pr\u00e9sentes dispositions d\u2019arbitrage demeureront en vigueur apr\u00e8s la fin de la pr\u00e9sente entente. <\/strong><\/p>\n <\/p>\n Arbitrage sans appel<\/em><\/strong>. La pr\u00e9sente disposition doit \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e au sens large de mani\u00e8re \u00e0 englober tout diff\u00e9rend ou r\u00e9clamations reli\u00e9 \u00e0 la pr\u00e9sente entente de carte, \u00e0 votre carte ou \u00e0 votre relation avec nous. Tout diff\u00e9rend que vous pourriez avoir ou toute r\u00e9clamation que vous pourriez faire \u00e0 notre endroit (ou \u00e0 l\u2019endroit d\u2019une de nos filiales, soci\u00e9t\u00e9s m\u00e8res ou soci\u00e9t\u00e9s li\u00e9es) d\u00e9coulant de la pr\u00e9sente entente ou li\u00e9 \u00e0 celle-ci, ou encore de votre utilisation de la carte (que ce en vertu d\u2019un contrat, d\u2019une responsabilit\u00e9 civile d\u00e9lictuelle, d\u2019une loi, d\u2019une pr\u00e9somption de fraude, d\u2019une d\u00e9clarations trompeuse ou de toute autre doctrine juridique) sera r\u00e9gl\u00e9 par arbitrage sans appel, sauf si l\u2019une des parties (vous ou nous) peut d\u00e9poser une requ\u00eate en cour des petites cr\u00e9ances et si la cause peut \u00eatre entendue par un tel tribunal. <\/p>\n <\/p>\n Option de retrait<\/em><\/strong>. Nonobstant ce qui pr\u00e9c\u00e8de, vous pourrez d\u00e9cider de soumettre votre r\u00e9clamation au tribunal plut\u00f4t que d\u2019aller en arbitrage, sous r\u00e9serve de vous \u00eatre soustrait(e) \u00e0 l\u2019application de la pr\u00e9sente disposition sur l\u2019arbitrage dans les 30 jours suivant la date de d\u2019achat, d\u2019approvisionnement, de r\u00e9approvisionnement ou d\u2019utilisation de l\u2019une ou l\u2019autre de vos cartes, la premi\u00e8re de ces \u00e9ventualit\u00e9s \u00e9tant retenue (le \u00ab d\u00e9lai de retrait \u00bb), apr\u00e8s la prise d\u2019effet de la pr\u00e9sente entente. Pour vous retirer de la proc\u00e9dure d\u2019arbitrage, envoyez-nous un avis \u00e9crit indiquant que vous vous pr\u00e9valez de l\u2019option de retrait par courriel.<\/strong><\/p>\n <\/strong><\/p>\n Tout avis de retrait re\u00e7u apr\u00e8s l\u2019expiration du d\u00e9lai de retrait sera sans validit\u00e9, et vous devrez soumettre votre r\u00e9clamation \u00e0 l\u2019arbitrage ou d\u00e9poser une requ\u00eate en cour des petites cr\u00e9ances.<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Proc\u00e9dure d\u2019arbitrage<\/em><\/strong>. Que vous d\u00e9siriez recourir \u00e0 l\u2019arbitrage ou aller devant un tribunal, vous devriez d\u2019abord nous soumettre tout diff\u00e9rend en communiquant avec notre \u00e9quipe du Service \u00e0 la client\u00e8le, afin de nous donner l\u2019occasion de r\u00e9gler le diff\u00e9rend. Les deux parties (vous et nous) s\u2019engagent \u00e0 n\u00e9gocier de bonne foi le r\u00e8glement de votre r\u00e9clamation. Vous pouvez demander un arbitrage si la r\u00e9clamation ou le diff\u00e9rend ne peut \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 dans un d\u00e9lai de 60 jours. <\/p>\n <\/p>\n Un arbitre peut accorder sur une base individuelle tout redressement qui serait disponible \u00e0 un tribunal, y compris toute mesure de redressement injonctive ou d\u00e9claratoire capable de satisfaire votre r\u00e9clamation individuelle, et il doit suivre et appliquer la pr\u00e9sente entente tout comme un tribunal le ferait. Tout arbitrage est confidentiel, ni l\u2019une ni l\u2019autre des parties ne pouvant en r\u00e9v\u00e9ler l\u2019existence, la teneur ou le r\u00e9sultat, sauf conform\u00e9ment aux exigences de la loi ou pour faire ex\u00e9cuter la d\u00e9cision rendue en arbitrage. Toute d\u00e9cision arbitrale peut \u00eatre soumise \u00e0 un tribunal ayant comp\u00e9tence en la mati\u00e8re. <\/p>\n <\/p>\n Co\u00fbts de l\u2019arbitrage<\/em><\/strong>. Apr\u00e8s le d\u00e9p\u00f4t de la demande d\u2019arbitrage, chaque partie assume ses d\u2019arbitrage, frais d\u2019avocat, d\u2019experts, de t\u00e9moins et de pr\u00e9paration et pr\u00e9sentation de la preuve \u00e0 l\u2019audience. <\/p>\n <\/p>\n Renonciation aux recours collectifs et aux proc\u00e8s devant jury. Nous convenons, vous comme nous, de recourir \u00e0 l\u2019arbitrage de fa\u00e7on individuelle et non collective ou unifi\u00e9e. Si un tribunal ou un arbitre soutient, dans le cadre d\u2019une action, que cette renonciation est inapplicable, alors l\u2019entente d\u2019arbitrage ne pourra s\u2019appliquer pour vous. Si vous vous pr\u00e9valez de l\u2019option de retrait de l\u2019arbitrage \u00e9nonc\u00e9e plus haut, la pr\u00e9sente renonciation aux recours collectifs ne s\u2019appliquera pas \u00e0 vous. Ni vous, ni aucun autre client, ne pouvez agir comme repr\u00e9sentant dans un recours collectif ou membre d\u2019un recours collectif, ou autrement participer \u00e0 un recours collectif, une jonction d\u2019instances ou une instance par repr\u00e9sentation sans avoir exerc\u00e9 l\u2019option de retrait pr\u00e9cit\u00e9e. Si, pour quelque raison que ce soit, une r\u00e9clamation est pr\u00e9sent\u00e9e devant un tribunal plut\u00f4t qu\u2019en arbitrage, nous renon\u00e7ons, et vous renoncez, au droit \u00e0 un proc\u00e8s devant jury. <\/strong>Marois Masso et ses filiales n\u2019offrent aucune repr\u00e9sentation, garantie ou condition, expresse ou implicite, relativement \u00e0 la carte, y compris, sans s\u2019y limiter, une garantie implicite de qualit\u00e9 marchande, d\u2019adaptation \u00e0 un usage particulier, de titre ou d\u2019absence de contrefa\u00e7on, ou garantie d\u00e9coulant d\u2019usages commerciaux, de liens d\u2019affaires ou de modalit\u00e9s d\u2019ex\u00e9cution. Nous ne d\u00e9clarons ni ne garantissons que vos cartes seront toujours accessibles ou accept\u00e9es. <\/strong><\/p>\n S\u2019il est \u00e9tabli que Marois Masso ou ses filiales ont une responsabilit\u00e9 envers vous, vous n\u2019aurez droit qu\u2019aux dommages-int\u00e9r\u00eats r\u00e9els et directs, et lesdits dommages-int\u00e9r\u00eats ne pourront \u00eatre sup\u00e9rieurs au dernier solde de votre carte. Marois Masso et ses filiales ne seront aucunement responsables de tous dommages accessoires, indirects ou cons\u00e9cutifs (y compris, sans toutefois s\u2019y limiter, la perte de revenus, de b\u00e9n\u00e9fices ou d\u2019usage) ou de tous dommages punitifs ou exemplaires d\u00e9coulant de la pr\u00e9sente entente ou en lien avec celle-ci, que ce soit en raison d\u2019un contrat, d\u2019une garantie ou d\u2019une responsabilit\u00e9 d\u00e9lictuelle (y compris la n\u00e9gligence, qu\u2019elle soit active, passive ou imput\u00e9e), la responsabilit\u00e9 de produits, la responsabilit\u00e9 stricte ou tout autre principe, m\u00eame si nous ou nos repr\u00e9sentants autoris\u00e9s avons \u00e9t\u00e9 inform\u00e9s de la possibilit\u00e9 de tels dommages. Marois Masso ou ses filiales n\u2019assumeront aucune responsabilit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard de tout acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 une carte, ou de l\u2019alt\u00e9ration, du vol ou de la destruction d\u2019une carte Starbucks \u00e0 la suite d\u2019un accident ou d\u2019une mauvaise utilisation par vous ou un tiers par des moyens ou des appareils frauduleux, ou r\u00e9sultant de tout retard ou de toute erreur d\u00e9coulant de circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9. <\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Cession<\/strong>Nous pouvons c\u00e9der une partie ou la totalit\u00e9 de la pr\u00e9sente entente sans vous en aviser. Nous serons alors exempts de toute responsabilit\u00e9. Il vous est interdit de c\u00e9der \u00e0 quiconque la pr\u00e9sente entente sans notre consentement \u00e9crit pr\u00e9alable, et toute tentative de cession sera nulle. <\/p>\n <\/p>\n Int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019entente et interpr\u00e9tation<\/strong>La pr\u00e9sente entente constitue un protocole d’accord complet et exclusif entre vous et Marois Masso, et elle remplace et fusionne toutes propositions ant\u00e9rieures et toutes les autres ententes r\u00e9gissant votre carte (abstraction faite de la Politique de confidentialit\u00e9 (https:\/\/maroismasso.com\/politique-condidentialite\/<\/a>), des Modalit\u00e9s d\u2019utilisation du stie web (https:\/\/maroismasso.com\/conditions-utilisation\/<\/a>) selon le cas). Si une des clauses de la pr\u00e9sente entente, \u00e0 l\u2019exception des clauses pr\u00e9cit\u00e9es concernant la Renonciation aux recours collectifs et l\u2019Arbitrage, est d\u00e9clar\u00e9e ill\u00e9gale ou inex\u00e9cutable, elle sera supprim\u00e9e dans la mesure minimale n\u00e9cessaire de telle sorte que la pr\u00e9sente entente demeurera pleinement en vigueur et ex\u00e9cutable. <\/p>\n <\/p>\n Demandes de renseignements ou questions<\/strong>Si vous avez des questions au sujet de la pr\u00e9sente entente rendez-vous sur notre site Web.<\/p>\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Modalit\u00e9s et Conditions de vente En vigueur : 6 D\u00e9cembre 2020 Vos achats avec Marois Masso La pr\u00e9sente entente de carte Marois Masso (l\u2019\u00ab entente \u00bb) est conclue entre vous et Marois Masso (\u00ab nous \u00bb) et d\u00e9crit les modalit\u00e9s et conditions qui s\u2019appliquent \u00e0 vos achats, incluant votre carte cadeau, votre certificat cadeau de […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"categories":[],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/564"}],"collection":[{"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=564"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/564\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=564"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=564"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/maroismasso.com\/achats\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=564"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n
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